Jean-Pierre Machelon

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De: Jean-Pierre Machelon
professeur émérite de l'université Paris Descartes, doyen honoraire de la Faculté de droit
Objet:
membres du conseil scientifique du Conseil d'Etat et de la juridiction administrative
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2022-07-18"
duree="trois ans"
JORFTEXT000046222044(source JORF)
nomination
28 Août 202228/08/2022
De: Jean-Pierre Machelon
professeur émérite de l'université Paris Descartes, doyen honoraire de la Faculté de droit
Objet:
membres du conseil scientifique du Conseil d'Etat et de la juridiction administrative
à compter 17 juillet 2019
Groupe:
Conseil d'État
duree="trois ans"
JORFTEXT000038851299(source JORF)
nomination
31 Juillet 201931/07/2019
De: Machelon (Jean-Pierre, Yves, Marie)
professeur des universités, doyen de la faculté de droit à l'université Paris 5 ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000025789227(source JORF)
nomination
03 Mai 201203/05/2012
De: Machelon (Jean-Pierre)
professeur de droit public à l'université Paris-V
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
ecole="École militaire"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024507571(source JORF)
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: Jean-Pierre MACHELON
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
personnalités compétentes
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
IOCB1033527A(source BOMI)
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Jean-Pierre Machelon
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence scientifique et technologique
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
ESRR0900422A(source BOESR)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: Machelon (Jean-Pierre, Yves, Marie)
professeur des universités. Chevalier du 26 février 1997
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-02-26"
JORFTEXT000000819088(source JORF)
promotion
02 Janvier 200702/01/2007
De: Jean-Pierre Machelon
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des personnalités compétentes
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000423303(source JORF)
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Machelon (Jean-Pierre)
professeur de droit public et européen à l'université Paris-V
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
3° Au titre du b de l'article 2 du même décret (
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine des droits de l'homme)
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
duree="trois ans"
JORFTEXT000000811182(source JORF)
nomination
11 Novembre 200511/11/2005
De: Jean-Pierre Machelon
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
sur proposition du ministre chargé de la recherche
choisis
En raison de leur compétence scientifique et technologique
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
conseil_administration
JORFTEXT000000790154(source JORF)
nomination
07 Octobre 200507/10/2005
De: Machelon (Jean-Pierre)
professeur des universités (université Paris-V)
Objet:
membres du conseil scientifique du centre d'études en sciences sociales de la défense, outre les membres de droit nommés par l'arrêté du
15 novembre 1999
portant attributions et organisation du centre d'études en sciences sociales de la défense, les personnalités
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
Centre d'études en sciences sociales de la défense
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000445427(source JORF)
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Machelon (Jean-Pierre, Yves, Marie)
professeur des universités, directeur scientifique adjoint au C.N.R.S. ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000381507(source JORF)
nomination
01 Janvier 199701/01/1997
De: Jean-Pierre Machelon
professeur à l'université Paris-V, directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres du conseil scientifique
A. - Groupe “Histoire”
Président
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000165685(source JORF)
nomination
25 Novembre 199425/11/1994
De: Jean-Pierre Machelon
professeur à l'université Paris-V
Objet:
directeur d'études cumulant à la section des sciences historiques et philologiques de l'Ecole pratique des hautes études
Histoire des institutions européennes
Groupe:
École pratique des hautes études
date_debut="1992-10-01"
ecole
JORFTEXT000000527684(source JORF)
nomination
21 Octobre 199221/10/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.